La Responsabilité Civile professionnelle et la Responsabilité Civile d’exploitation sont deux assurances qui semblent identiques. C’est pourquoi beaucoup de gens ont tendance à les confondre. Dans cet article, nous allons vous aider à y voir plus clair.
En quoi consiste la Responsabilité Civile d’exploitation ?
L’assurance Responsabilité Civile d’exploitation est un contrat visant à indemniser l’assuré pour les dommages causés aux tiers par un ensemble d’éléments dédiés à l’industrie ou à l’exploitation en dehors du cadre des obligations contractuelles de l’assuré. Cette définition comporte trois éléments importants :
- Dommages en dehors des obligations contractuelles de l’assuré : en d’autres termes, l’assurance n’indemnise pas l’exécution incomplète du contrat, mais les conséquences de cette exécution incomplète.
- Il s’agit, comme cela a été mentionné à plusieurs reprises dans toutes les publications pertinentes, de « dommages causés à des tiers ».
- Parce que ce sont ces investissements qui sont assurés, ils sont assurés « contre une série de facteurs spécifiques à notre industrie et à notre activité ». En effet, ce sont ces investissements qui causent les dommages.
L’objectif de la RC d’exploitation est de protéger l’entreprise ainsi que les dirigeants des plaintes et réclamations pour préjudice. L’assurance consiste donc à indemniser les victimes de préjudices morales et physiques.
Pour souscrire une RC d’exploitation avec les meilleures couvertures et conditions, vous pouvez passer par Stégéas, votre courtier en assurance à Toulouse. Il se charge de comparer toutes les offres existantes pour vous permettre d’accéder à une prime d’assurance moins chère. La Rc exploitation avec Stégéas couvre plusieurs secteurs d’activité, notamment les travaux de bâtiments, la fabrication de machine, le travail des métaux, les PME, les équipements industriels…
Qu’en est-il de la responsabilité professionnelle ?
Le secteur de l’assurance est une véritable mine d’or. Presque tout peut être assuré, et ce qui peut être assuré nécessite un examen actuariel complet pour en connaître le prix. Mais si l’on mélange des pommes et des poires, comment calculer le prix d’une pomme ? L’assurance des entreprises s’est donc spécialisée et une nouvelle star est née : l’assurance de la responsabilité professionnelle. Elle couvre les erreurs étant considérées comme plus qualifiées et plus humaines dans le monde du travail.
Assurance RC d’exploitation ou RC professionnelle ?
Malgré la distinction entre ces deux types d’assurance, il n’est pas rare qu’elles soient incluses dans le même contrat d’assurance. Cela dit, comme nous l’avons vu dans l’article précédent, les polices d’assurance qui couvrent la responsabilité civile des entreprises comprennent généralement des avenants de responsabilité civile d’exploitation. Parfois, il peut même s’agir d’un pack complet incluant la RC pour dirigeants et autres RC générale.
Toutefois, il est nécessaire de considérer ces deux types d’assurance séparément, car il peut arriver que vous n’ayez besoin que de l’une d’entre elles, ou que vous en ayez trop. Mais si vous ne prenez qu’une seule RC, assurez-vous que vous ayez toutes les couvertures dont vous avez besoin. Considérez les exclusions qui risquent de compromettre votre indemnisation en cas de sinistre. Et n’oubliez pas non plus de comparer les tarifs avec Stégéas pour obtenir le meilleur prix.